La baisse constante du nombre d’élèves depuis 15 ans conduit le ministère de l’Éducation à engager une réforme pour ...
Ressource longtemps déconsidérée, l’ombre va-t-elle devenir un enjeu politique de premier plan, tant elle participe au ...
Le bilan 2025 de la Haute Autorité pour la Transparence de la vie publique (HATVP) témoigne d’une activité en forte croissance. Son président,...-50-questions ...
L'ordre du jour de l'Assemblée nationale pour les quatre prochaine semaines fait l'impasse sur l'examen du projet de loi ...
Rarement la pression réglementaire n’aura été aussi forte pour inciter les collectivités à s’engager dans la rénovation ...
Au lendemain des élections locales et à quatre mois du renouvellement de ses instances, l’association Intercommunalités de ...
Registre national des subventions, nouveaux pouvoirs du préfet, nouveaux motifs de dissolution d’associations… Alors que l’ex ...
Une enquête menée à Lyon, dans le Rhône, et Grenoble, dans l’Isère, montre qu'il ne suffit pas qu'un exécutif avec une ...
Chaque liste de candidats a le droit de désigner, dans chaque bureau de vote, un seul assesseur et son suppléant, tous deux pris parmi les électeurs du département. Des assesseurs supplémentaires ...
Sitôt le scrutin municipal passé, l’association d’élus Ville & Banlieue se projette déjà vers 2027. La première assemblée ...
Pour lire l’intégralité de cet article, tester gratuitement le Courrier des Maires - édition Abonné Du « Forum vies mobiles » à « TDIE », en passant par la Fédération des usagers de la bicyclette (FUB ...
La garantie communale constitue également un mécanisme aménageant la déclinaison territoriale du ZAN. Elle a été instaurée avec l’objectif initial affiché de prendre en compte les communes n’ayant pas ...